Deux questions différentes sur le même titre
La sélection de titres et le calcul de la zakât ne répondent pas à la même question. La sélection conduit quatre examens sur une société et affiche leurs états, sans jugement unique. La zakât dit ce qu’un patrimoine doit une fois l’année de possession révolue.
Aucun des deux examens ne donne la réponse de l’autre, et aucun ne dispense de l’autre. Cette leçon décrit ce que le calculateur fait d’un portefeuille de titres, et s’arrête là : la lecture des examens d’un titre relève du parcours « Investir conforme », et aucun résultat n’est un conseil de détenir ou non.
Ce que le calculateur retient : la valeur de marché intégrale
Dans le calculateur, les actions, les ETF et les fonds suivent une seule règle, dans tous les profils : la valeur de marché intégrale, méthode simplifiée.
« 100 % de la valeur de marché de l’action, de l’ETF ou du fonds est zakatable. Cette méthode est simple et majore l’assiette : elle est exacte pour les titres que vous détenez en vue de la revente et prudente pour ceux que vous détenez à long terme, pour lesquels seuls les actifs zakatables de la société sous-jacente sont en principe retenus. »
Le cours d’un titre se fige à la date où la zakât devient exigible, au terme de la dernière année de possession révolue, et non au cours auquel le titre a été acquis. Cette date est traitée dans « Le nisab et le ḥawl ».
Les méthodes décrites, et ce qui n'est pas disponible
D’autres méthodes existent dans les positions documentées. Le calculateur les décrit sans les appliquer.
La première passe par les actifs zakatables sous-jacents de la société : sa trésorerie, ses créances recouvrables et ses stocks, nets des passifs admissibles, rapportés à sa capitalisation boursière. Seule la part ainsi obtenue entrerait dans l’assiette.
La seconde distingue les titres selon la raison de leur détention : les titres détenus en vue de la revente resteraient à leur valeur de marché intégrale, et les titres détenus à long terme suivraient le calcul par les actifs zakatables sous-jacents, qui leur convient mieux.
Ces deux méthodes sont décrites dans l’application. Elles n’y sont pas disponibles : une méthode qui réduit l’assiette n’est proposée qu’une fois rattachée à une autorité clairement identifiée. Aucune méthode forfaitaire n’est proposée non plus : il n’existe pas, dans le calculateur, de pourcentage tout fait appliqué à un portefeuille. Sur les titres, une seule méthode est appliquée, quel que soit le profil retenu. Le dire évite une mauvaise lecture : lire la description d’une méthode ne signifie pas pouvoir la choisir.
Un titre déjà suivi dans la sélection
Un titre suivi dans la sélection alimente la ligne d’actifs « Actions et titres » du calculateur, et la ligne du résultat indique qu’il en provient. Lorsqu’un cours de clôture existe, sa valeur est reprise sans que vous la saisissiez : c’est celle de la position détenue au cours figé à la date d’exigibilité.
Si aucun cours de clôture n’existe à la date d’exigibilité ou dans les sept jours qui la précèdent, aucune valeur n’est reprise : vous saisissez vous-même la valeur du titre. C’est une règle de Nyance : une date d’exigibilité sans séance de bourse n’a pas de clôture propre.
Le suivi ne change rien à la méthode. La passerelle n’introduit aucune règle de calcul supplémentaire : la méthode reste la valeur de marché intégrale.
La zakât et le montant à éliminer ne s'additionnent jamais
C’est la distinction la plus importante de cette leçon. Le calculateur sert deux montants, côte à côte, et ils ne se touchent pas.
Le premier est la zakât. Elle porte sur un patrimoine, elle est due parce que ce patrimoine dépasse le nisab depuis un ḥawl, et elle se calcule au taux de l’année de possession retenue.
Le second est le montant à éliminer : la part de revenu prohibé qui revient aux titres détenus. Il ne part pas du patrimoine, mais du revenu illicite de la société, exercice par exercice, et il s’attache à la clôture de l’émetteur, non à la date d’exigibilité de la zakât (article 3/4/6/1 de la norme charaïque n° 21). La quantité détenue à cette date d’exigibilité n’entre pas dans son calcul. La règle complète, sa formule et ses sources figurent dans « Purifier ses revenus non conformes », du parcours « Investir conforme ».
Le calculateur le dit en ces termes : « Le montant à éliminer correspond aux revenus non licites de vos titres. Il est distinct de votre zakât : deux obligations différentes par leur fondement, leur calcul et leurs destinataires ; il ne s’ajoute pas à la zakât et ne s’impute pas sur elle. Tant que la part de revenus non licites de vos titres n’est pas déterminée, ce montant reste « non évalué ». »
Trois règles en découlent. Les deux montants ne s’additionnent pas en un total unique. Le montant à éliminer ne s’impute pas sur la zakât, ni la zakât sur lui. Et l’élimination des revenus non licites ne constitue pas un paiement de zakât.
Le référentiel appliqué
Les questions divergentes classiques sont renvoyées aux écoles traditionnelles ; les sujets contemporains sont rattachés aux institutions de référence, AAOIFI ou Académie internationale du fiqh islamique, ou posés à l’utilisateur dans tous les profils. Plusieurs positions coexistent, chacune attribuée à une école, à une autorité ou à un courant : l’utilisateur part d’un profil prédéfini, « Profil hanafite » ou « Profil malikite », ou compose ses positions règle par règle, et chaque ligne du résultat affiche la règle appliquée et l’autorité qui la porte. Composer soi-même s’ouvre sur un avertissement : « Nyance ne garantit pas la cohérence doctrinale des choix que vous composez. Rechercher systématiquement, règle après règle, la position la moins contraignante afin d’alléger sa zakât est prohibé par l’unanimité des savants. »
Chaque résultat porte la mention : « Estimation indicative — cette méthodologie n’a pas été validée par une autorité religieuse. » Le résultat est une estimation fondée sur les seules données déclarées, sans effet juridique ; le « Relevé de calcul de zakât » qui l’accompagne retrace ce calcul et ne constitue pas une attestation de conformité. Nyance ne verse rien et ne désigne aucun bénéficiaire, certaines situations ne sont pas couvertes et l’outil le signale, et le calculateur ne remplace ni l’avis d’un savant qualifié ni une consultation adaptée à votre situation particulière.